Abandon des poursuites
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1 Affaire Diallo/DSK: première audience dans la procédure civile à New York
Sept mois après l' abandon des poursuites pénales contre Dominique Strauss Kahn à New York, ses avocats vont tenter mercredi de convaincre un juge du Bronx qu' il ne peut pas non plus être poursuivi à civil dans l' affaire Diallo, car il bénéficie, selon eux, d' une immunité" absolue. À LIRE AUSSI
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2 Les "graves responsabilités" du commandant du Concordia dans le naufrage
Sa décision, annoncée après la publication de témoignages accablants pour le commandant, a beaucoup surpris même si elle n' équivaut pas à un abandon des poursuites contre M Schettino, 52 ans. Ce dernier reste en effet la principale cible, avec deux ou trois autres officiers de bord, de l' enquête du parquet de Grosseto sur les causes de la catastrophe
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3 New York : DSK demande le classement de la plainte au civil
La plainte à civil a été déposée le 8 août dans le quartier du Bronx, où Mme Diallo est domiciliée, et Dominique Strauss Kahn a pu quitter les Etats Unis après l' abandon de toutes les poursuites dans la procédure pénale le 23 août. Le juge Douglas McKeon va devoir maintenant se prononcer sur cette demande à laquelle s' attendaient les experts
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4 DSK et Anne Sinclair sont rentrés en France sans dire un mot
Dès l' abandon des poursuites pénales aux Etats Unis, DSK avait dit" sa hâte" de rentrer en France pour s' y" exprimer plus longuement" après" une épreuve terrible et injuste. Outre un éventuel procès américain à civil, DSK doit faire face à une plainte pour" tentative de viol" déposée en juillet par la jeune romancière Tristane Banon et qui a entraîné une enquête préliminaire du parquet de Paris
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5 La rocambolesque saga judiciaire de Dominique Strauss-Kahn touche à sa fin
Le très probable abandon des poursuites pénales contre Dominique Strauss Kahn ne mettra cependant pas un point final à l' affaire: aux Etats Unis, on peut être blanchi à pénal mais reconnu" responsable civilement," ont souligné plusieurs juristes. En France, la recommandation du procureur de classer le dossier a été accueillie avec soulagement par les socialistes, candidats à la primaire y compris
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6 Affaire DSK: le procureur demande au juge l'abandon des poursuites
Le procureur de New York a demandé à la justice l' abandon des poursuites pour crimes sexuels contre Dominique Strauss Kahn, ont annoncé plusieurs médias américains à suite de une audition de Nafissatou Diallo
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7 Affaire DSK : le procureur entend Nafissatou Diallo aujourd'hui
Le procureur dans l' affaire DSK a convoqué lundi l' accusatrice de l' ancien patron du FMI, dans ce qui pourrait être une étape décisive vers l' abandon des poursuites pénales contre Dominique Strauss Kahn. À LIRE AUSSI
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8 Affaire DSK : Un abandon des poursuites semble imminent
Après trois mois d' un incroyable feuilleton judiciaire, un abandon des poursuites semble imminent dans l' affaire DSK, alors que le procureur new-yorkais a demandé à revoir lundi l' accusatrice de l' ancien patron du FMI
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9 Affaire DSK : les reports à répétition jettent le flou sur l'avenir la procédure pénale
Nous espérons qu' il aura pris, d' ici le 23 août, la décision d' abandonner" les poursuites, ajoutent -ils... L' audience qui a été reportée devait porter sur des questions importantes, et notamment permettre de fixer une date de début de procès, à moins qu' elle ne serve à annoncer l' abandon des sept chefs d' inculpation qui pèsent contre DSK, comme l' espèrent les avocats du Français
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10 Affaire DSK : Une réunion constructive entre avocats et procureurs
Selon le New York Times, qui cite un haut responsable, avocats et procureurs ne devraient pas décider ce mercredi de l' abandon des poursuites à encontre de Dominique Strauss Kahn... De son côté, le tabloïd New York Post cite un enquêteur haut placé selon qui ce dossier ne serait" pas défendable" et l' abandon des poursuites désormais" une certitude
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11 La justice américaine prête à libérer DSK sur parole
Le procureur et la défense ont discuté jeudi d' un éventuel abandon des poursuites criminelles et de leur remplacement par un simple délit, mais les avocats de M Strauss Kahn devraient rejeter une telle éventualité, ajoute le journal
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12 Nucléaire : la France et l'Amérique à l'opposé de l'Allemagne
La France et les Etats Unis, eux, ont fait le pari inverse: la poursuite du nucléaire, qu' ils veulent plus sûr... L' annonce est tombée lundi: les réacteurs atomiques allemands seront tous fermés d' ici 2022. Le gouvernement allemand va investir un milliard d' euros par an dans les énergies renouvelables, jusqu' à qu' elles couvrent 80 % de besoins en énergie du pays d' ici 2050. L' Allemagne entend ainsi montrer la voie de l' abandon de l' énergie nucléaire à reste du monde, après la catastrophe de Fukushima, au Japon
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13 Les principaux événements en France en 2010
Un abandon vivement dénoncé par les ONG... 14- ROMS: la Commission européenne menace la France de poursuites en justice à propos de Roms
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14 Liliane Bettencourt et sa fille Françoise enterrent la hache de guerre
Parmi les dispositions" personnelles et confidentielles" de ce contrat, l' abandon par la fille de toutes les poursuites judiciaires pour" abus de faiblesse" qui visaient l' artiste François Marie Banier, le gestionnaire de fortune Patrice de Maistre et l' avocat fiscaliste Fabrice Goguel mais aussi la demande de mise sous tutelle de Liliane Bettencourt, 88 ans
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15 La justice américaine ouvre la voie à une extradition de Polanski
La cour d' appel du 2e district a également rejeté jeudi la demande d' abandon des poursuites à encontre de M Polanski présentée par sa victime, Samantha Geimer, âgée de 13 ans à moment de faits... Mme Geimer a réclamé à de nombreuses reprises l' abandon des poursuites contre Roman Polanski, aujourd' hui âgé de 76 ans, assurant vouloir tourner la page fois pour toutes, plus de trente ans après l' affaire
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16 Affaire Polanski : les avocats américains réclament l'abandon des poursuites
Les avocats américains du cinéaste Roman Polanski, accusé de" relations sexuelles illégales" avec une mineure en 1977, ont à nouveau demandé l' abandon des poursuites, estimant que le procès n' avait pas été équitable, a -t-on appris de source judiciaire... La défense de Roman Polanski, âgé de 76 ans, avait déjà réclamé l' abandon des poursuites au motif que le procès de leur client n' avait pas été équitable, mais avait été déboutée par la justice
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17 La victime de Polanski réclame l'abandon des poursuites
Samantha Geimer, avec laquelle Roman Polanski a eu en 1977 "des relations sexuelles illégales" puisqu' elle n' avait alors que 13 ans, a réclamé devant la justice californienne l' abandon des poursuites à encontre du cinéaste, révèlent lundi des documents judiciaires... En 1995, 1997 et en janvier dernier, Samantha Geimer avait déjà réclamé à la justice de Los Angeles l' abandon des poursuites à encontre de Roman Polanski, qui s' était enfui des Etats Unis en 1978 avant sa condamnation dans cette affaire
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18 Affaire Polanski: un ancien procureur de Los Angeles affirme avoir menti
Les avocats de Roman Polanski s' étaient en partie appuyés sur les révélations de David Wells pour demander à la justice, en décembre 2008, un abandon des poursuites à encontre du cinéaste, considérant qu' il n' avait pas bénéficié en 1977 d' une procédure pénale équitable. La requête avait été rejetée en mai dernier, en raison de l' absence du réalisateur à l' audience
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19 Roman Polanski dépose plainte contre son extradition aux Etats-Unis
Il est réclamé par la justice américaine qui lui reproche" des relations sexuelles illégales" avec une mineure âgée de 13 ans en 1977.Celle -ci, Samantha Geimer, aujourd' hui une mère de famille de 45 ans, a elle -même demandé en janvier dernier, l' abandon des poursuites. D' autre part, la pétition internationale demandant la mise en liberté du cinéaste, a été signée mardi par les réalisateurs américains Woody Allen, Martin Scorsese et David Lynch, a indiqué la SACD( Société de auteurs et compositeurs dramatiques
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20 Les cinéastes américains se mobilisent pour Roman Polanski
Celle -ci, Samantha Geimer, aujourd' hui une mère de famille de 45 ans, a elle -même demandé en janvier dernier, l' abandon des poursuites. Parmi les premiers signataires figurent le président du Festival de Cannes Gilles Jacob et son délégué général Thierry Frémaux, ainsi que les réalisateurs Claude Lanzmann, Michael Mann, Jonathan Demme, Wim Wenders, Julian Schnabel, Pedro Almodovar, Alejandro Gonzalez Inarritu, Wong Kar Waï, Walter Salles, Ettore Scola, Bertrand Tavernier ou Claude Lelouch
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21 Roman Polanski refuse la demande d'extradition vers les Etats-Unis
Celle -ci, Samantha Geimer, aujourd' hui une mère de famille de 45 ans, a elle -même demandé formellement, en janvier dernier, l' abandon des poursuites. Me Témime, dans une déclaration au quotidien français Le Figar o, a évoqué" un problème de prescription" et souligné que" la victime supposée de l' infraction s' est désistée
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22 Mobilisation pour demander la libération de Roman Polanski
Les soutiens du cinéaste dénoncent" l' acharnement" de la justice américaine, alors que l' adolescente avec laquelle Roman Polanski a eu" des relations sexuelles illégales," aujourd' hui une mère de famille de 45 ans, a demandé l' abandon des poursuites. L' affaire a d' autant plus surpris que Polanski venait régulièrement sans être inquiété en Suisse, où il possède une maison dans la station alpine huppée de Gstaad
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23 Les proches de Clotilde Reiss envisagent sa libération rapide
Mais Paris a déjà indiqué qu' une mise en liberté conditionnelle de Clotilde Reiss, assortie d' une assignation à résidence à l' ambassade de France, ne pourrait constituer qu'" une première étape" avant l' abandon des poursuites judiciaires contre Clotilde Reiss et Nazak Afshar, une employée franco- iranienne de l' ambassade de France à Téhéran libérée mardi sous caution
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24 Clotilde Reiss pourrait être libérée sous caution
Une mise en liberté conditionnelle de Clotilde Reiss, assortie d' une assignation à résidence à l' ambassade de France en Iran, ne pourrait constituer qu'" une première étape" avant l' abandon des poursuites judiciaires, a estimé plus tôt Paris... Nous continuons à demander l' abandon de toutes les poursuites judiciaires à encontre de nos deux compatriotes Clotilde Reiss et Nazak Afshar, "laquelle a été libérée sous caution mardi, a déclaré Romain Nadal, porte parole du ministère français des Affaires étrangères
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25 Le roquefort exempté de la triple taxe américaine
Il prévoit que les Etats Unis renoncent à de nouvelles sanctions qu' ils envisageaient depuis janvier, en représailles à la poursuite de l' interdiction de commercialisation de leur boeuf aux hormones sur le territoire européen... En échange de l' abandon de ces sanctions, les Etats Unis obtiendront d' importants quotas supplémentaires pour exporter vers l' UE leur viande de boeuf de qualité, produite à partir de animaux non traités avec des hormones de croissance
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26 Retour sur l'affaire Polanski avec Marina Zenovich, réalisatrice du film Polanski: wanted and desired
Les avocats du réalisateur de Rosemary' s baby ont déposé en décembre dernier une demande pour obtenir l' abandon des poursuites contre leur client... À l' origine de la demande d' abandon des poursuites par les avocats, un film de Marina Zenovich, Polanski: wanted and desired, dénonce les pratiques du Parquet lorsque l' affaire avait éclaté en 1977.La réalisatrice revient sur l' affaire pour France Amérique
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27 Tour de Californie : coup dur pour l'équipe française AG2R
Sur un parcours côtier nouvelle fois battu par la pluie et le vent, l' étape s' est jouée dans la montée du Bonny Doon, à 30 km de l' arrivée, quand Levi Leipheimer s' est extrait du peloton à la poursuite d' un groupe d' échappés qu' il a rapidement dépassé... "Avec l' abandon de Tadej Valjavec, l' équipe française devrait avoir plus de mal à obtenir des places au classement général mais" les coureurs vont quand même se battre pour essayer de gagner des étapes," continue Céline Mazard
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28 Affaire Polanski: annulation de l'audience à Los Angeles
La justice de Californie a annulé l' audience prévue mercredi pour examiner la requête du cinéaste Roman Polanski, qui souhaite l' abandon des poursuites le visant depuis plus de 30 ans pour relations sexuelles avec une mineure, a annoncé le tribunal de Los Angeles... Début décembre, les avocats de Roman Polanski avaient déposé une demande d' abandon des poursuites contre leur client, affirmant avoir mis à jour de nouvelles preuves montrant que le réalisateur, aujourd' hui âgé de 75 ans, n' avait pas bénéficié à époque de une procédure pénale équitable
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29 Affaire Polanski: la victime demande l'abandon des poursuites
La victime dans l' affaire qui a conduit Roman Polanski à fuir les Etats Unis a demandé lundi l' abandon des poursuites contre le cinéaste, qui risque la prison pour avoir eu des relations sexuelles avec elle lorsqu' elle avait 13 ans, selon des documents judiciaires... Mais la victime, aujourd' hui âgée de 45 ans et mère de trois enfants, a déposé une demande lundi devant le juge, réclamant à tour l' abandon des poursuites
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30 Les enfants abandonnés du Nebraska
Depuis l' entrée en vigueur de" la loi refuge(" Safe Haven Law )le 18 juillet dernier dans cet État du Midwest, qui permet l' abandon l' égal d' enfants dans les hôpitaux sans risque de poursuites judiciaires pour les parents, 37 enfants âgés de 1 à 17 ans se sont retrouvés dans cette situation. Alarmé par ce phénomène, Dave Heineman, le gouverneur républicain de l' Etat, a convoqué en urgence les parlementaires le 17 novembre pour faire passer une nouvelle version du texte
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31 DSK et Anne Sinclair attaquent Henri Guaino et cinq médias en justice
M Guaino avait commenté l' abandon des poursuites pénales à encontre de l' ancien patron du FMI pour l' affaire du Sofitel de New York, estimant que" ce qui s' est passé aux Etats Unis relevait d' un acte judiciairement répréhensible. Il avait ensuite fait un parallèle avec le Carlton de Lille, y voyant" exactement la même chose
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32 Greenpeace devant le siège du PS pour demander à Hollande l'arrêt de l'EPR
Une dizaine de militants de Greenpeace vêtus de combinaison blanche ont bloqué mardi les accès au siège du PS, rue de Solférino à Paris, pour protester contre la position de François Hollande, favorable à la poursuite de la construction du réacteur nucléaire EPR de Flammanville... Si l' organisation salue l' abandon de la production du combustible Mox mentionné dans l' accord PS EELV, elle qualifie de" fausse bonne nouvelle" la fermeture de 24 réacteurs d' ici 2025 y figurant
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33 DSK face aux Français pour livrer sa vérité
L' attente est réelle autour de cette première interview de l' ancien favori des sondages pour 2012, qui s' était brièvement exprimé devant la presse après l' abandon des charges aux Etats Unis mais qui n' a jamais livré sa version des faits, y compris devant la justice américaine. Les poursuites pénales contre Dominique Strauss Kahn à New York ont toutes été abandonnées le 23 août, le procureur estimant après trois mois d' enquête que Nafissatou Diallo n' était pas un témoin crédible
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